Conditions et mentions légales
Les
présentes conditions générales sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.
Il est demandé de s'y reporter régulièrement.
Toutes
les fonctionnalités, services et contenus, présents ou futurs, sont soumis aux
présentes conditions générales.
Les
citations et affiches présentes sur ce site demeurent la propriété exclusive de
leurs auteurs ou ayants droit. Les citations entrent dans le cadre des
dispositions L122-5 du Code de la Propriété intellectuelle. En tant qu'œuvre
originale, le regroupement de citations que présente le site est la propriété
intellectuelle exclusive de son auteur, comme le stipule l'article L112-3 du
Code de la propriété intellectuelle.
L'utilisation
du site ne peut se faire à des fins de commerce. L'utilisateur s'interdit toute
utilisation à but lucratif.
Le
droit de reproduction n'est possible qu'aux fins de représentation sur un écran.
Elle est réservée à un usage privé.
Toute
publication, distribution ou reproduction de contenus à usage commercial sans
autorisation écrite préalable émanant de l'auteur est interdite.
Le
site contient des espaces d'expression libre (commentaires) et des articles
publiés par des visiteurs. Le site n'endosse pas la responsabilité
rédactionnelle pour tout contenu présent dans ces espaces. Le propriétaire du
site est responsable que du contenu signé Administrateur, et en aucun cas
responsable des contenus publiés par autres adhérents, visiteurs ou abonnés sous
noms d’Auteurs anonymes ou autre pseudonymes.
Les
auteurs sont seuls responsables de leurs contenus transmis sur le site. Les
utilisateurs s'engagent à ne transmettre aucun contenu publicitaire, erroné ou
mensonger, susceptibles de constituer une violation des droits ou un non-respect
des lois.
Conformément
à la loi pour la Confiance dans l'Économie numérique du 21/07/04, tout contenu
susceptible de constituer une infraction au sens de la loi du 29 juillet 1881 et
aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal est signalable à l'éditeur par le formulaire de contact.
Le
site se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout contenu signalé ou
litigieux.
Même
si la vérification du contenu est réalisée ou supposée être faite, le site ne
donne aucune garantie sur l'exactitude des informations présentées. Il ne
saurait être responsable de quelconque conséquence d'un mauvais usage des
contenus.
Le
site n'endosse aucune obligation de maintenir une continuité d'accès aux
services de rédaction et de publication. L'accès au site peut donc être suspendu
de manière momentanée pour des raisons techniques, éditoriales, juridiques ou
pour toute autre raison. Le site n'est pas responsable des éventuelles
conséquences de cette suspension d'accès.
Le
site contient des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Le site ne
possède aucun contrôle sur ces sites tiers et n'est donc pas responsable de
leurs contenus.
Le
site ne stocke aucune donnée personnelle de manière systématique et
obligatoire.
Un
cookie est une petite quantité d'information stockée dans votre navigateur sur
demande du serveur web. Un ou plusieurs cookies peuvent être déposés sur votre
disque dur. Ces cookies sont uniquement déposés pour vous assurent une
utilisation optimale des services proposés sur le site.
L'utilisateur
peut s'opposer au dépôt de cookies, il peut de même vérifier leur contenu et les
supprimer.
NOS LIENS SOCIAUX